Mise à jour le 21 novembre
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Samedi 16 décembre 2017 10:17 (Paris)

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Rapport de la Commission spéciale d‟enquête sur la mort troublante du Juge Jean Serge Joseph

Introduction et Mise en contexte Les Faits : que s‟est-il passé au juste ? a) Qui a vu ? Qui a entendu ? b) Qui a fait quoi ? Qui n‟a pas fait quoi ? Analyse des Données collectées à partir d‟auditions de témoins et d‟acteurs Interprétation des faits Conclusions Recommandations a) D‟ordre général b) D‟ordre spécifique

Introduction Le samedi 13 Juillet 2013, vers les 20 heures, est survenu à l‟hôpital Bernard Mevs dansla commune de Delmas, le décès du juge Jean Serge Joseph, magistrat en charge du dossier de l‟enquête sur l‟épouse et le fils du président de la République, tous deuxaccusés de corruption, de concussion, de détournement de biens publics et d‟usurpati onde fonction.

En effet, le juge y a été transporté par les soins de sa famille vers les 3 heuresle même jour dans un état jugé par les responsables du centre hospitalier de noncoopérant, ce qui sous-entend dans le jargon médical un état comateux, un état d‟inconscience.

Passé la phase de triage, le patient a été admis par le docteur LindaThéodore, urgentiste en rotation ce soir-là, qui a immédiatement requis les services dudocteur Barth Green, un professeur de l‟Université de Miami qui, dans le cadre du partenariat existant entre le centre hospitalier Bernard Mevs et le centre universitairefloridien, assurait la rotation ce soir-là. Le malade a été pris en charge, examiné, et lessoins que requérait son cas lui ont été prodigués, selon les indications du dossier médicaldu patient Jean Serge Joseph.Le diagnostic auquel les médecins sont parvenus à la suite d‟un test au scanner réalisé sur place mais interprété par un groupe de médecins travaillant en synergie, tant en Haiti qu‟en Floride, a révélé une hémorragie massive au niveau de l‟hémisphère droit ducerveau, ce qui a provoqué une hémiplégie gauche. L‟imagerie produite par le test au scanner a été communiqué au docteur Ariel Henry, neurochirurgien affilié à l‟hôpitalBernard Mevs. Le médecin a décidé d‟opérer immédiatement sur la base de l‟image riequi lui a été communiquée, mais quand il est arrivé à l‟hôpital et a vu le patient face àface, et communiqué avec les médecins qui s‟en étaient chargés avant lui, il a changé d‟avis et préféré attend re que selon la pratique le sang coagule avant d‟opérer, car la source du saignement n‟avait pas pu être identifiée.

Le patient a été maintenu sous observation jusqu‟à ce que le docteur Green ait annoncé ala famille que le cas du juge ne leur laissait que très peu d‟espoir. L‟événement le plus redoutable est arrivé, le soir du même jour, vers les 20 heures, le juge Jean Serge Joseph asuccombé des complications de son accident vasculaire cérébral.Ce décès pour le moins suspect a soulevé un véritable émoi au niveau de toute la nation,et certains secteurs ont immédiatement mis en cause la responsabilité de l‟administration Martelly- Lamothe dans l‟explication de ce décès. Les rumeurs de toutes sortes on laissé entendre qu‟une certaine réunion à laquelle le juge aurait été convoqué et à laquelleauraient participé et le président de la République, et le Premier ministre, et le ministre dela justice ; et pendant laquelle des pressions indues auraient été exercées, et des menacesdéplacées auraient été proférées seraient à la base des troubles qui auraient conduit chezle juge Joseph a un accident vasculaire cérébral. La nation a été bouleversée et l‟est encore. Des explications sont exigées et des enquêtes réclamées tant par des citoyens s‟exprimant en leu r nom propre et au nom de leur attachement à la démocratie, que par des organisations de la société civile se positionnant au nom de leur mission de défensedes droits et libertés de la personne, et aussi tant par les partis et organisations politiques s‟i nsurgeant contre une possible menace à l‟ indépendance de la justice , a l‟ équilibre des

pouvoirs publics, et aussi contre une possible atteinte aux acquis démocratiques, et enfinun possible péril de l‟ état de droit en Haïti.Le Sénat de la République a attendu trois jours durant pour voir si la justice se serait saisie de l‟affaire. Le constat ayant été négatif , au cours d‟une conférence des présidentsde commissions à l‟extraordinaire, et sur la demande du président de la commissionJustice et Sécurité publique et du président de la commission Droits Humains et Anti-Corruption du Senat, une résolution a été adoptée à la séance en assemblée plénière qui asuivi la conférence des présidents. Ainsi, en date du 17 Juillet 2013, une commissionspéciale d‟ enquête a été formée des sénateurs :-

Pierre Francky EXIUS , président de la Commission Justice et Sécurité publique ;-

Westner POLYCARPE , président de la Commission Santé Publique etPopulation ;-

François Anick JOSEPH , président de la Commission Intérieur et CollectivitésTerritoriales ;-

Steven Irvenson BENOIT , premier secrétaire du Bureau ;-

et Joël Joseph JOHN , deuxième secrétaire du Bureau. Cette commission spéciale d‟enquête a pour mission de faire le jour sur les circonstancesayant entouré la mort du juge Jean Serge JOSEPH. Cette commission bénéficiait d‟une période de huit (8) jours ouvrables pour enquêter et produire son rapport. Aussi, dès la finde la séance, cette commission s‟est
- elle mise au travail, élisant en son sein un président(François Anick JOSEPH) et un rapporteur (Westner POLYCARPE). La méthode detravail a donc été immédiatement adoptée et un agenda bâti. Une correspondance a étéadressée au président du sénat lui demandant d‟adresser des correspondances à certainsdignitai res de l‟Etat afin qu‟ils se rendent disponibles pour rencontrer les membres de la commission. Les travaux de la commission ont débuté dès le lendemain avec des séances d‟audition de témoins et de collecte de données documentaires.

Les Faits 1.- Tout a commencé le jeudi 16 Aout 2012, quand Maitre Newton Louis Saint Juste aadressé une lettre au Parquet de Port-au-Prince pour dénoncer des actes que ledénonciateur qualifie de corruption. Le dénonciateur basait son accusation sur le fait que l‟épouse du pré sident (Madame Sophia Saint Remy Martelly) et son fils (Olivier Martelly) présidait chacun une commission présidentielle qui disposait de grands fondsissus des caisses du trésor public. Cela a causé un certain émoi dans les medias de la capitale car, c‟était la première fois qu‟un citoyen osait s‟aventurer sur ces sentiers non encore explorés par les bâtisseurs vertueux de la démocratie.2.- Cela ne devait pas s‟arrêter l à, car le commissaire du gouvernement près le Tribunalde Première instance de Port-au-Prince allait convoquer Maitre Saint Juste aux fins defournir plus de détails sur sa dénonciation. Aussi Maitre Saint Juste a-t-il répondu a cetteconvocation du commissaire du gouvernement le vendredi 24 Aout 2012. Le

18.- Vers 19h, le véhicule du doyen revient avec les mêmes occupants : le doyen Jean Michel et le juge Joseph. Le juge qui est déposé là ou son véhicule l‟attendait (sur la cour du Parquet) ordonne à son cousin de transférer un sac de riz de son véhicule à celui dudoyen. C e qui est vite fait. Au moment de vider les lieux, le doyen s‟enquiert  : « Qui esten charge de la sécurité du juge  ? » Et Johnny Pierre répond par l‟affirmative. Alors le doyen lui confie : « Juj la nan men w. » Et le juge rentre chez lui, selon ses prochesvisiblement paniqué.19.- Rentré chez lui, le juge appelle son épouse comme il le lui avait promis avant sondépart pour la réunion. Le juge Joseph explique alors à son épouse qu‟il ne peut lui faire un compte rendu de la réunion par téléphone car il a des suspicions que son téléphone estsous écoute. Il promet à son épouse d‟aller emprunter un autre appareil de téléphone afin de lui raconter de fil en aiguille la rencontre.20.- Le vendredi 12 Juillet 2013, le juge, comme à son habitude se rend au palais de justice. Il retient tous ceux qui passent devant son bureau pour leur expliquer sa mésaventure d‟hier soir. Il pousse dans son bureau le juge Morin et lui raconte ce quis‟est pass é , va au bureau du juge Saint Vil et lui raconte l‟histoire, le juge S urpris pénètredans les bureaux du juge Saint Vil, il lui raconte aussi la même histoire. Mais le jugeSurpris le prend à partie pour s‟être rendu à une réunion inopportune et pour ne pas avoir

averti d‟avance ses amis juges. Il prend dans son bureau Madam e Ketly Julien de l‟organisation IMED et lui raconte l‟histoire, celle
- ci lui propose de revenir pour enregistrer l‟histoire le lendemain. L‟avocat Samuel Madistin auquel il avait parlé plustôt de la question revient à son bureau et juge Joseph lui explique comment la réunion s‟était déroulée. 21.- Ce même vendredi 12 Juillet 2013, Madame Ketly Julien de l‟IMED s‟était rendue au bureau du doyen Jean Michel accompagnée de Madame Jacqueline Charles du MiamiHerald. Cette visite devait permettre à Madame Cha rles d‟avoir une entrevue avec le doyen afin de rendre compte des problèmes du Tribunal de Première Instance, des juges d‟instruction, et de l‟accompagnement de l‟IMED au tribunal. Selon Madame Julien,cette entrevue n‟a duré que vingt minutes. Selon le do yen, elle aura duré deux heures. L‟important dans tout cela, c‟est que le doyen a raconté à la commission sénatorialed‟enquête que pendant tout ce temps
-  là, le juge Joseph n‟arrêtait pas de venir à son bureau. Chaque fois, il était occupé et ne pouvait recevoir le juge. Selon le doyen, le jugese serait présenté à son bureau sept ou huit fois de suite. Au bout du compte, le juge est parti en demandant au doyen de l‟appeler et lui passant un numéro de téléphone, avec la précision qu‟il s‟agit d‟un numéro de Natcom que tous n‟avaient pas à leur disposition etque c‟est le numéro qu‟il utilisait pour appeler son épouse. 22.- Le doyen n‟a pas appelé le juge ce soir
-  là. Le juge s‟est rendu à l‟Estère puisqu‟il avait rendez-vous avec son épouse pour ramener celle-ci à Port-au-Prince le même soir. C‟est l‟épouse qui prend l‟initiative et demande au juge son époux de lui raconter ce quis‟était pass é à la réunion du jeudi. Il fait un récit exhaustif à son épouse de la teneur de la réunion, de l‟identité des parti cipants et de leur prise de position.23.- Vendredi soir, le juge Joseph est rentré de l‟ Estère ramenant avec lui son épouseRachel (qui devait répondre à un rendez-vous chez un dermatologue), sa fille de 11 ansJessica, boss Fito (un plombier qui était parti avec lui à l‟ Estère aux fins d‟ évaluer les couts d‟un travail à réaliser), et Berlens Joseph son ange gardien. Ce soir-là, tout semblaitcalme et rien ne prédisposait quiconque à appréhender l‟ événement fatal qui allaitsurvenir quelques heures plus tard.24.- Vers les deux heures le samedi 13 Juillet 2013, Rachel est tirée de son sommeil par le bruit de quelque chose qui tombe. Elle regarde dans la direction du bruit et voit sonmari Jean Serge Joseph essayer de ramasser un récipient dans lequel il pissait. Lerécipient tombe une seconde fois. Alors Rachel vole au secours de Jean Serge en prenantelle-même le récipient et le tenir pour qu‟il pisse. A ce moment, Jean Serge trébuche etRachel le retient de son bras droit. Elle lui pose une question à laquelle il ne pouvaitrépondre . Il n‟avait plus l‟usage de sa langue. Rachel appelle Berlens qui descend dans lachambre ou se trouvaient le couple et l‟enfant. Berlens reçoit l‟ordre d‟ aller chercher de l‟ai de auprès du propriétaire de la maison. Il revient avec une réponse négative. Rachel lui intime l‟ordre de rester avec Jean Serge pendant qu‟elle partait chercher le propriétaire. Elle le trouva aussitôt sortie dans la rue, et les deux sont allés chercher de l‟aide auprès des policiers cantonnés au commissariat de Cabaret. Les policiers viennentavec Rachel et le propriétaire et aussitôt embarquent Jean Serge dans le véhicule de la

police qui n‟avait pas assez de carburant pour le trajet, et Jean Serge a ét é descendu duvéhicule de la police pour être réembarqué dans son véhicule de service. Il est conduit à l‟ hôpital Bernard Mevs ou il a été pris en charge.25.- Le fait le plus brut qui ressort de tous les récits et que tous les témoins ont rapporté, c‟est

que le juge Joseph avait été visiblement paniqué et qu‟il était aux dires de certains au bord de sombrer dans une quelconque dépression. Il était agité et demandait conseil àtous. Mais il avait une décision arrêtée selon ce qu‟il avait confié à certains : celle de siéger à nouveau le mardi 16 Juillet 2013 pour entendre l‟affaire et se dessaisir comme dit-il on le lui avait demandé. Par la suite, il démissionnerait et quitterait le pays. RESUME DES AUDITIONS

Berlens Joseph , homme de confiance du Juge Jean Serge Joseph, qui aurait aussi étéentendu par le RNDDH, quatre juges de la CSPJ, et autres entités dans le cadre de l‟enquête, est né le 19
- 10-1988. Il accompagne toujours le juge dans son véhicule, dansson appartement à cabaret et dans sa maison, à l‟Estère. Berlens (alyas Ti Sourit)déclare :” se denpi nan lane 1999 mwen konnen jij la. Li voye m lekòl, mwen rann li sèvis, mwen t ap jere yon sibèkafe pou li, enpi li vin mande m pou m akonpanye l lè l ap monte potoprens… Abitid jij la, nan jou trava y, se soti bò 6 zè nan maten li ale nan biwo, jis rive 4-5 kè apremidi. Li pa janm dòmi pòtoprens, se kabarè li dòmi. Se jij la ki toujoukondi machin li, li pa gen chofè.Souvan se ak Mèt Madisten l ap pale sou konsèy kòman pou l abòde dosye ki konsènenmadanm ak pitit Michèl Mateli, ansanm ak minis yo ki dwe parèt nan tribinal. Nan jedi 11 jiyè 2013 nan maten, jij Sèj te nan tribinal la, li di fòk li ale kabarè, enpi lidwe mande madanm li otorizasyon pou l al rankontre ak minis jistis la menm jouapremidi a. Dwayen an rele jil Sèj bò 2 zè apremidi konsa pou yo pran randevou nan pakèa. Rive nan pakè a, machin dwayen an pa gen ni chofè, ni sekirite, li gen yon kòstim blesou li, yon chemiz blan ak yon kòl wouj. Motè machin dwayen an te deja ap mache.Dwayen an, se yon moun ki pale sou pwent lang. Machin dwayen an, se yon Nisann patwòl blan ak vit tente. Dwayen an di Sèj, li pa bezwen ale ak sekirite, l ap monte nan machin dwayen an. Li te bò 3 zè, 3 zè edmi nan apremidi… Lè yo deplase, gen 2 lòt machin ki derape dèyè yo.Lè yo retounen bò 6 zè apremidi konsa, jij Sèj mande m pou m pran diri a ki te nanmachin li pou m mete l nan machin dwayen an. Diri a se 10 mamit nan yon sak angrè jon, ki make agro-sèvis. Pandan nou sou wout pou ale kabarè, m tande jij Sèj pale ak mètMadisten. M tande jij Sèj di l ap retounen kanada. Li di mèt Madisten se nan biwo mètGari Lisad li te rankontre ak otorite yo. M tande l site non minis jistis la Jan Renèl Sanon, prezidan Mateli, premye minis la Loran Lamòt ak yon lòt mesye ankò ki te nan rankontla. Lòt mesye a, se yon mèt, m pa sonje non l. Sou wout la, pandan plizyè fwa telefòn jijSèj sonnen, m tande l di dwayen, kòmkwa se ak dwayen an l ap pale.

Lè l rive aswè menm jedi a, li di m al achte gatorèd pou li ak yon galon dlo. Pandanlannuit la, li pa janm ka dòmi, li gentan bwè tout galon dlo a, li di m li santi vant li cho. Nan vandredi 12 jiyè 2013, nan maten, Jij Sèj di m dwayen an di l bezwen l ijan. Pat gentribinal jou sa lakòz tanpèt Chantal. Lè jij Sèj rive nan tribinal la, li fin pale ak dwayenan, m wè jij Sèj rele plizyè lòt jij pou l pale ak yo, tankou : jij Lama Belizè, jij WilnèMoren, jij Bèj O. Sipri, majistra Yanik. Li pale ak yon madanm ki pa jij, m tande l rele lKeti ou byen Ketli.Li te bò 2 zè apremidi jij Sèj di nou prale kabarè, soti kabarè pou n ale lestè. Lè nou rivelestè, li pran madanm li, pitit li Jesika pou nou retounen kabarè, paske jij Sèj te di l pralmennen madanm li kay doktè samdi13 jiyè 2013 nan maten.Pandan lannuit la, mwen pa dòmi nan menm chanm lan ak Sèj, se Jesika pitit fiy li a, kigen 11 lane, ki vin rele m nan chanm kote m ap dòmi an, bò inè di maten pou l di m papal malad. Lè m desann jij Sèj di m l ap mouri, li pa ka pale byen, l ap pèdi langaj li, li poupou sou li, li pipi sou li, li sye anpil, zye l koule dlo, li di l pa wè byen, li wè doub, lieseye pran papye pou l ekri, li pa ka ekri, men l lage, li vin pèdi konesans. Madanm ligentan fè demach machin lapolis. Lapolis di yo pa gen gaz nan machin yo, se nan machin jij Sèj nou blije monte, se pote nou pote jij Sèj ki kontinye poupou sou li, li vomi nanmachin li, sou tout rad li ak sou rad nou k ap pote l la. Nou te prale ak li nan lopitalPetifrè, men polisye a di lopital Bèna Mez pi pre. Nou rive nan lopital la bò 2 zè edmidimaten. Yo konsilte l, yo fè analiz pou li. Se sèl souf jij la k ap monte. Apre yo fin fèanaliz la, yo di l pral mouri. Se bò 7 tè edmi nan aswè jou samdi 13 jiyè 2013 la jij lamouri nan lopital Bèna Mez. Apre lanmò a, fanmiy lan deside pran mò a pou n rantre ak li lestè pou n mete l nan mòg “Merite”. M pa konnen ki kote mò a ye konnyè a. Ketly Julien, responsable de IMED , a rencontré la Commission vers 11h30 du matin le19-07- 2013. Elle déclare :” Nan kad apui ak kabinè enstriksyon yo pou yon òganis founimateryèl biwo ak sèvis entènèt, mwen te twouve m nan tribinal premye enstans pòtoprensla jou vandredi 12 jiyè 2013 bò midi edmi konsa. Jij Sèj te nan kare dwayen an, lè mkwaze ak li. Lè m gade l, li di m li bezwen m ijan, jodya menm. Mwen al fè ti pale ak linan koulwa a. Mwen di l : m pa konprann vizaj ou, sanble w malad, ou merite yon ti repo.Mwen wè vizaj li blèm, tankou yon moun ki fatige anpil. Mwen di l m pa ka rete. Liensiste, li di m se jodya pou n pale. Mwen di l m ap retounen pita. Efèktivman mwenretounen, li te deja bò 2 zè edmi nan apremidi menm jou vandredi 12 jiyè a nan biwo jijSèj. Grefye a te absan. Li di m te gen yon premye rankont nan semenn lan pou planifyeyon lòt rankont ak minis jistis la nan biwo mèt Gari Lisad. Mwen reponn li : m pa kwè wte ale nan rankont la Sèj. Li di m : pitit, m nan ka, se bagay lanmò. Li di m, se pa sèlmanmèt Gari Lisad ki te nan rankont la ak minis jistis la. Te genyen tou prezidan an MichèlMateli, ak premye minis la Loran Lamòt. Li di se premye fwa m twouve m nan sitirasyon parèy. Li di pandan Michèl Mateli ap pale ak li, li fè eksprè krache ki soti nan bouchMateli ap tonbe sou vizaj mwen, enpi l ap pase dwèt li devan vizaj mwen pandan l ap fèm menas, ak tout kalite pawòl pou eseye imilye m. Jij Sèj kontinye pou l di m, li eseyeeksplike yo dosye a pa nan men l ankò, men yo egzije l pou l mete bout nan dosye a pou pita madi 16 jiyè 2013 la. jij Sèj rakonte m, se sèlman mèt Gari Lisad ki te yon ti jan pran pitye pou li, apre sa, tout lòt yo te agresif ak li. Pou sa ki konsènen Mateli, li te mechan

Cependant, le récit du juge à ses amis ose être différent de celui du doyen. Pour juge JeanSerge Joseph, il a été conduit à une rencontre avec les avocats de la famille en vue d‟ être persuadé de rencontrer le ministre de la justice aux fins de trouver une issue à la crise provoquée par son jugement avant dire-droit. Deux jours plus tard, le juge est conduit unefois de plus par le doyen, sans chauffeur ni agent de sécurité au même restaurant, à lamême aire de stationnement. Toujours selon le doyen sur demande du juge.Dé finitivement, le juge doit avoir été victime d‟une foudre amoureuse pour cette aire de stationnement. La conversation dure encore une vingtaine de minutes. Le sujet : la mêmequestion angoissante du juge.Mais le récit du juge est différent. Il y a eu progression. Cette fois, il a été sommé de rencontrer le ministre de la justice qu‟il a en maintes instances ant érieures refusé derencontrer. Le juge Joseph qui s‟était rendu à son bureau ce jour-là mais est reparti trèstôt car les locaux du palais de justice étaient pratiquement vides à cause de l‟alerte rouge déclarée en raison du passage du cyclone Chantal. Il est retourné chez lui à Cabaret. Peutêtre pour fuir le doyen qui le harcelait d‟appels t éléphoniques. Il est environ 13 heures etil parle au téléphone avec son épouse. Le doyen appelle à nouveau, il répond et demandeau doyen de lui accorder une heure avant de le rejoindre. Les appels du doyen se multiplient et se font plus pressants. On connait déjà la suite de l‟histoire qui a déjà été exposée dans le point 17 de la section relative à la reconstitution des faits.Que faut-il comprendre de tout cela ?1)

Que le récit du doyen est confronté à de graves difficultés de cohérence logique.a) Pourquoi un doyen qui a à sa disposition un bureau qui est censé protégé desintrusions des personnes non-invitées aurait-il senti la nécessité d‟aller d‟abordsur une galerie du local d‟un ancien tribunal, et ensuite dans l‟aire destationnement d‟un restaurant pour r épondre à une simple question d‟un juge ? Ilest finalement revenu le temps des contes de fée. b) Pourquoi cette si simple conversation aurait-elle duré vingt minutes quand laréponse monosyllabique à la question du juge n‟aurait duré que l‟espace d‟une seconde ?c) Pourquoi le doyen qui selon sa propre dé claration n‟a pas l‟habitude d‟appeler le juge, n‟est pas un ami proche du juge, l‟aurait
- il appelé, ne serait- ce qu‟une seule fois ce jour-là ?

d) Comment expliquer que le doyen fût longtemps prêt, attendant dans sonvé hicule en marche l‟arriv é e du juge, si ce n‟est rien que pour r épondre à unequestion du juge aussi pressante et angoissante fût-elle ?e) Pourquoi ne pas rester dans le véhicule et causer quand ce jour-là le palais de justice était pratiquement presque vide, donc sans grand risque d‟ être entendu ? f) Mais, de plus, qu‟ était-elle cette conversation qui ne pouvait être entendue desintrus ?g) Et le mardi 09 Juillet et le jeudi 11 Juillet 2013, les réunions qui ont eu lieu dans l‟aire de stationnement du restaurant l‟ont eu à la mi-journée, pourquoi sont-ils resté s dehors et n‟ont pas pens é à prendre le lunch ensemble ? Les différentsrécits du doyen le pré sentent comme quelqu‟un qui p ratique souvent lesrestaurants de la capitale.h) Mais le vendredi 12 Juillet 2013, pourquoi le doyen qui a toujours été si promptà répondre aux supplications du juge - qui semble-t-il était obsédé par l‟id ée queles autorités du pouvoir exécutif auraient pu mettre la pression sur le doyen pour qu‟ à son tour il la mette sur le juge afin que ce dernier revienne sur sa décision –

n‟a pas daign é recevoir le juge bien qu‟il reconn ût que celui-ci se présentât septou huit fois à son bureau  ? Pourquoi ne l‟a
- t-il pas appelé ce soir-là bien qu‟il recût du juge un numéro supposé inconnu du grand public ? i) Pourquoi ne l‟a
- t-il appelé que le samedi 13 Juillet 2013 vers les dix heuresAM ? Et pourquoi le doyen a-t- il été si inquiet au point d‟appeler plusieurs personnes afin de confirmer la mort du juge  ? Ou encore pourquoi ne s‟est
- il jamais déplacé pour aller voir comment a été le juge durant les heures de sonhospitalisation étant donné que dans les jours qui précèdent, il y a eu une tellecomplicité entre le juge et le doyen ? j) Comment comprendre la ré ponse du doyen au juge Morin qui l‟a vertementrepris pour le fait qu‟il a conduit le juge à une réunion au cours de laquelle le jugea été malmené. La réponse dialogique tombait : «  Ce n‟est pas ainsi que cela s‟est passé. Je t‟expliquerai plus tard. »

De quel „cela‟ s‟agit
- il  ? Le fait d‟ être malmenéou celui de conduire le juge à une réunion  ? Tout compte fait, il n‟a jamais rien expliqué a quiconque.k) Comment comprendre également que le doyen ait préféré contourner les remontrances de Madame Julien de l‟IMED qui lui a reproch é d‟ être à l‟originede la mort du juge par le simple fait de l‟avoir conduit à cette reunion où il a étéexposé a toutes sortes de pressions et de menaces ? Il a préféré tourner laconversation sur la question des matériels de bureau que Madame devait acquérir pour le tribunal bien que Madame Julien admette qu‟elle était si d érangée par la mort du juge qu‟elle a éconduit le doyen au cours de cette conversation.2)

Mais au delà du fait que le récit du doyen ne tient pas logiquement, certainséléments de son ré cit confirment d‟autres points du r écit du juge et qui sontcontraires à son propre récit des faits.a)

Par exemple, le doyen admet que c‟est lui qui a pris sur lui
- même l‟initiatived‟appeler le juge dans la mi
- journée du jeudi 11 Juillet 2013. Fait que le jugerapporte à tous ceux qui on reçu son récit. Ce fait apparemment anodin illustre bien la logique que le juge était pressuré de rencontrer des autorités autour du

sujet du procès au correctionnel de la famille présidentielle. De plus, le juge aréflé chi ce matin jeudi 11 Juillet 2013 qu‟il lui fallait parler à son épouseavant de se dé cider d‟aller à la réunion. Son accompagnateur (Berlens) en faitun témoignage éloquent. Mais, plus que Berlens, le juge Jean Wilner Morin etMaitre Samuel Madistin confirment avoir été sollicités par juge Joseph pour leur conseil à savoir s‟il était sage d‟aller à cette réunion. Juge Morin a émisun avis né gatif, mais Me Madistin n‟y voyait pas d‟inconv énient. Juge Joseph partage l‟avis de Me Madistin avec juge Morin qui ne se prononce plus sur la question. Pourquoi juge Joseph aurait-il cherché et obtenu les conseils de sesamis sur la question  ? C‟est qu‟il lui a effectivement été demandé d‟aller rencontrer des autorités. Notons en passant, que juge Joseph ne voyait aucun inconvénient à ce qu‟il rencontre les avocats de la famille présidentielle. Mais quand la pression montait et qu‟on lui proposait de rencontrer le ministre de la justice et autres personnalités du pouvoir exécutif, il a songé à l‟ind épendance du pouvoir judiciaire qui pouvait alors être mise en cause : il prend des consultations.Quand le doyen fait monter la pression pour dire au juge que les autresattendent, le juge se cramponne à son pouvoir et réclame timidement que cesoit au palais de justice. Mais le doyen insiste, il attend dans son véhicule enmarche, il congedie chauffeurs et agents de sécurité, il prend les commandes de l‟op ération. b)

Un autre fait en apparence anodin mais révélateur. Le doyen confirme que levendredi 12 Juillet 2013 le juge Jean Serge Joseph est venu à son bureau septou huit fois. Le juge Joseph confirme cette assertion dans son récit aux jugesBernard Saint Vil et Berge O. Surpris. Il leur explique en outre qu‟il lui a été demandé de revenir sur sa décision, Pour ce faire, le doyen rendra uneordonnance abréviative le convoquant en urgence pour un siège spécial le mardi 16 Juillet 2013. Il dit au juge Saint Vil qu‟il reconnait et respecte sa profonde connaissance du droit pénal haitien et des procédures pénales, quelétait son conseil par rapport à la faisabilité de telle action. Le juge Saint Vilré plique qu‟il se r éfé rait encore au conseil qu‟il lui avait donn é au tout début de l‟affaire . De fait, au cours de cet entretien avec le juge Saint Vil, il confirme avoir été plusieurs fois au bureau du doyen pour retirer l‟ordonnance en question. Mais il avoue aussi à ses amis qu‟il si égerait ce mardi-là, sedé porterait de l‟affaire et partirait au Canada avec sa famille. Certains luiavaient conseillé de le faire avant mardi. Alors pourquoi le doyen n‟a
- t-il pasreçu le juge ce jour-là ? Pourquoi à chaque visite il ré pondait qu‟il n‟était pas prêt à le recevoir  ? Cette fameuse ordonnance n‟était pas encore rédigée oucorrigée ? Pourquoi en quittant le tribunal le juge a-t-il tenu à être joignable pour le doyen jusqu‟à lui passer un num éro inconnu du grand public qu‟il utilisait pour appeler son é pouse ? Pourquoi le doyen n‟a
- t-il appelé que lesamedi matin ? Etait- ce parce qu‟ à ce moment l‟ordonnance était pr ête ? Et pourquoi n‟a
- t-il pas daigné rendre visite au juge à l‟h ôpital  ? parce qu‟il croyait en ce moment-là qu‟il était en train d‟ être berné par un juge quifeignait une maladie diplomatique pour éviter de siéger mardi ? Pourquoi dans

Conclusions Tout compte fait, il s‟est av éré que la commission s‟est retrouv é devant une forteresse de mensonges. Mais, il n‟y a pas de forteresse imprenable, il n‟y a que des strat égiesinappropriées.La commission a fait de son mieux et a réussi à percer les remparts de refus et demensonges qui étaient érigés devant elle. Elle a pu reconstituer les faits à partir desnombreux té moignages recueillis des personnes qui avaient senti l‟obligation de confier à cette commission ce qu‟elles savaient et qui d‟apr ès elles pourraient aider à faire jaillir lalumière sur les circonstances qui ont entouré la mort du juge Jean Serge Joseph, en charge de l‟affaire opposant au correctionnel le citoyen Enold Florestal, d ‟une part  ; et l‟épouse et le fils du président de la République, d‟autre part, pour les faits qualifiés de corruption et d‟usurpation de fonction qui leur sont reproch és. La commission adécouvert :a)

Le juge Jean Serge Joseph, agissant en toute indépendance, a émis le 02 Juillet2013 un jugement avant dire-droit dans cette affaire, lequel jugement met encause la responsabilité d‟un certain nombre de grands commis de l‟Etat dont le premier ministre. b)

Cette décision a ébranlé les bases de la forteresse de concussion en mettant à nules velléité s d‟un pouvoir autoritaire et corrompu. c)

Tous les joueurs vedettes de l‟ équipe ont été mobilisé s aux fins d‟enterrer au plusvite l‟affaire car elle avait commenc é à gagner en ampleur et l‟administration avait commencé à perdre en crédibilité.d)

La première é tape de l‟offensive de l‟administration a consist é à obtenir du plaignant qu‟il retire sa plainte et accepte les pr é bendes qu‟on lui proposait. e)

Devant l‟ é chec de pareille offensive, le pouvoir s‟est retourn é vers le juge lui-même, abandonnant la manière bâton et carotte pour adopter une politiqueimpériale du Sic volo, sic jubeo, sic pro ratione voluntas. Le juge doit donc fairece que veut le pouvoir exécutif.f)

Des pressions et menaces de toutes sortes ont été exercées sur le juge Joseph pour qu‟il revienne sur sa d écision.g)

L‟expertise du cabinet Lissade a été mise à profit pour préparer la face (ou farce) juridique du projet de baillonnement de la justice et de toutes les institutionsrépublicaines.h)

Le doyen du Tribunal de Première Instance de Port-au-Prince a servi de pivotcentral au projet de la présidence en participant à toutes les combines et autresactes de délations devant conduire à cette fameuse confrontation du juge avec les plus hautes autorités exécutives du pays.i)

Le jeudi 11 Juillet 2013, une ré union s‟et tenue au cabinet de Me Gary Lissade. Le doyen Me Raymond Jean Michel a conduit lui-même le juge Jean SergeJoseph à cette réunion. j)

Au cours de cette réunion, le juge Joseph a été soumis à d‟intenses pressions etmenaces pour le porter à accepter d‟ouvrir un si ège spécial afin de revenir sur ladécision du 02 Juillet 2013.

k)

N‟ayant pas examin é la these de l‟empoisonnement qui , même si elle était prouvée, serait difficile à circonscrire dans l‟espace et le temps, la commission aacquis la conviction que les menaces et pressions ont eu gain de cause de la vie d‟un juge honn ête mais fragile.l)

L‟h émorragie intra-parenchymateuse diagnostiquée serait la conséquence directe d‟une forte soumission à d‟intenses p ressions psychiques.m)

Le juge n‟ayant jamais été diagnostiqu é comme souffrant de problèmesmétaboliques (hypertension artérielle, hyperglycémie, etc), les médecins de l‟H ôpital Bernard Mevs ont conclu que la très forte tension artérielle constatéechez le patient à son admission à l‟h ôpital est peut-être le ré sultat d‟une hypertension intra cranienne qui elle-même peut avoir été le ré sultat d‟un stress immense.n)

La commission conclut au fait que le président de la République, le premier ministre, le ministre de la justice, le doyen du Tribunal de Première Instance dePort-au-Prince ont tous menti tant à la commission qu‟ à la nation.o)

La commission finalement conclut que tous ceux qui ont contribué à l‟organisation de la r éunion, participé à la réunion, menti à propos de la réunionau cours de laquelle le juge Jean Serge Joseph a été torturé jusqu‟à ce que morts‟ensuive, sont à des degrés divers reponsables de la mort du juge. Il demeure entendu que seul l‟appareil judiciaire aura à établir les degrés de responsabilité dechacun dans la mort du juge Jean Serge Joseph.RECOMMANDATIONSFort de ces conclusions, la commission recommande que :1)

Le doyen du tribunal de Première Instance de Port-au-Prince soit traduit par devant le Conseil Supérieur du Pouvoir Judiciaire (CSPJ) comme le premier suspect dans cette affaire avant d‟ être limogé et livré à la justice haitienne aux finsde droit.2)

Le présent rapport soit transféré à la chambre des députés aux fins utiles.3)

La Chambre des députés prenne toutes les dispositions que de droit aux fins de :a) Constater l ‟immixtion du chef de l‟Etat, du premier Ministre et du Ministre dela justice dans l‟exercice souverain du pouvoir judiciaire aux fins d‟obtenir que des décisions de justice soient prises en leur faveur. b) Déclarer le caractere parjure de ces autorités du pouvoir exécutif qui ont tousnié leur participation à la réunion du 11 juillet 2013 alors que l‟enquête confirme leur participation effective à ladite rencontre.c) Constater la trahison du chef de l‟Etat qui avait jur é de faire respecter laConstitution et les lois de la République d) Mettre en accusation le chef de l‟Etat pour crime de haute trahison.

4) Le premier ministre et le ministre de la justice soient mis en accusation et renvoyésde leur fonction.5)

Le présent rapport soit transféré au Parquet du Tribunal civil de Port-auPrince etau CSPJ aux fins utiles de droit.6) Le CSPJ soit renforcé par

a) l‟amendement de la loi du 4 septembre 2007 portant création du ConseilSupérieur du Pouvoir Judiciaire ;

b) le vote d‟une loi portant création d‟une structure contrôlée par le CSP

J, chargée decollecter et de gérer les amendes prononcées par les Cours.c) La prise en charge de la gestion financière des Cours et Tribunaux par le CSPJ.7)

La préparation et l‟adoption d‟une loi sur les enquêtes parlementaires

.8)La préparation et le vote d‟une loi sur le parjure . 9) L‟action publique soit mis en mouvement contre Gary Lissade pour recel.Fait à Port-au-Prince le 06 Juillet 2013, An 210e de l‟indépendance. _______________________


Hon. Francois A. Joseph Hon. Westner PolycarpePrésident Rapporteur ___________________


____________________ Hon. Joel Joseph John Hon. Steven I. Benoit Hon. Pierre Franky ExiusMembre Membre Membr




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